(1) Crédits
(2) Mentions légales
(3) Confidentialité
(4) Conditions Générales de Vente

(1) CRÉDITS

Réalisation du site : Alain Bourdil.

Photographies : Pascal Accarain, Cédric Alby, Neil Causey, Pierre Collowald, François Laperche, Gabriel Perez, Juan Rodriguez, Jean-Philippe Thivet, Emiel Van Druten, sauf mention contraire.

Les photographies, sont (c) Brussels Big Brackets ASBL et/ou leurs auteurs et/ou DR.

Photo header page news : Eric Danhier / BXL Tour 2020.
Vidéos : Nicolas Brookes, sauf mention contraire.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Brussels Big Brackets ASBL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou contributeurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord explicite par écrit de Brussels Big Brackets ASBL. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, merci de contacter directement l’ASBL.

(2) MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site 
Le site www.brusselsbigbrackets.eu est édité par l’ASBL Brussels Big Brackets (n° d’entreprise 0821.508.737).
Responsable de la publication : Jean-Philippe Thivet, président.
Siège social : Rue de Pavie 67 –  B 1000 Bruxelles
Email : jpthivet@brusselsbigbrackets.eu

 

Hébergement
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424.761.419.00045
Siège social : 2 rue Kellermann – F 59100 Roubaix.
www.ovh.com/fr
Tel +33(0)820.698.765

(3) CONFIDENTIALITÉ

Contact responsable données personnelles
Pour toute question, modification, ajout ou suppression, merci de contacter : privacy@brusselsbigbrackets.eu


Informations recueillies

Le site brusselsbigbrackets.eu  ne recueille que les renseignements personnels fournis volontairement et sciemment par ses visiteurs. La visite du site brusselsbigbrackets.eu  peut donc se faire de manière totalement anonyme et sans dévoiler d’information personnelles.
Cependant, dans le but d’améliorer notre site et pour en mesurer les performances, des informations génériques sur nos visiteurs peuvent être recueillies, notamment dans le cadre de statistiques de consultation et d’utilisation du site brusselsbigbrackets.eu  .
Les informations personnelles sollicitées auprès du visiteur et recueillies par brusselsbigbrackets.eu  sont la propriété de Brussels Big Brackets ASBL. Ces informations sont celles fournies par le membre ou par le futur membre dans le cadre du formulaire d’inscription au club.
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Utilisation et partage des informations

Les informations personnelles recueillies le sont dans un but précis et clairement énoncé. En aucun cas, ces informations ne sont utilisées dans un autre but, ni partagées avec aucune personne physique ou morale extérieure à brusselsbigbrackets.eu.


Cookies et suivi des visiteurs

Les cookies sont de petits fichiers de données envoyés par certains sites web sur votre ordinateur via votre navigateur. Celui-ci les conservera pour une durée variable selon la nature et l’usage du cookie. Certains expirent à la fin de la session de visites, d’autres peuvent être conservés sur une durée limitée.
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Courrier électronique

brusselsbigbrackets.eu fait une utilisation très limitée des adresses e-mail qui sont collectées, et uniquement dans le cadre de la vie du club (assemblées générales, renouvellement des cotisations, planning des activités…). brusselsbigbrackets.eu n’envoie des courriers électroniques qu’aux personnes ayant rempli le formulaire d’inscription au club et aux personnes qui se sont inscrites aux activités du club, qui sont non affiliées, et pour lesquelles une proposition d’adhésion sera envoyée de manière unique, aux anciens affiliés et aux personnes ayant acheté des articles mis en vente par l’ASBL.

brusselsbigbrackets.eu n’envoie pas de spams ou emails indésirables. brusselsbigbrackets.eu ne communique à aucune personne physique ou morale la liste des email collectés sur son site, que ce soit à des fins d’information ou de publicités.
Si vous recevez un courrier électronique de notre part, vous pouvez répondre à cet email pour demander de ne pas en recevoir ultérieurement.

Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, vous pouvez télécharger notre note “Gestion des Données Personnelles” en lien avec le RGPD (Règlement Général de l’Union européenne sur la Protection des Données).


Sécurité

brusselsbigbrackets.eu utilise diverses technologies et procédures de sécurité pour aider à protéger vos renseignements personnels contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés.


Modification ou mise à jour de cette politique de confidentialité

brusselsbigbrackets.eu est susceptible de modifier sa politique de confidentialité sans préavis notamment en fonction de l’évolution des la réglementation légale ou de l’évolution du site internet et des services qu’il propose. Les informations ci-dessus peuvent donc être modifiées en conséquence.

En ce cas, la date de mise à jour ci-dessous est actualisée.

Pour toute modification nous paraissant significative concernant la déclaration de confidentialité, nous vous en informerons en plaçant une notice visible dans l’espace news du site brusselsbigbrackets.eu.

 

(4) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Contact service clients : contact@brusselsbigbrackets.eu 

Contact webshop : shop@brusselsbigbrackets.eu 

 

4.1. Application de ces conditions générales de vente

Les conditions générales s’appliquent pour tout achat réalisé la boutique en ligne www.brusselsbigbrackets.eu/shop. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans restriction du client aux différentes clauses présentées dans ces CGV. Le client déclare avant validation de sa commande avoir accepté ces CGV.

4.2. Commande

Le client se constitue un panier en choisissant le nombre de produits qu’il désire. Une fois sa sélection effectuée, le client valide son panier et son mode de paiement. Après avoir accepté les CGV, les commandes deviennent définitives lorsqu’elles sont validées par le règlement des produits. 
Le règlement des produits peut se faire par carte bancaire ou par bancontact. Pour la France, les prix sont exprimés en Euros (€) et affichés toutes taxes comprises (TVA françaises et toutes autres taxes applicables). 

4.3. Livraison
Brussels Big Brackets n’organise pas de livraison à domicile. La procédure de mise à disposition est le « pick-up » chez nos amis et partenaires de Hors Catégorie. Merci de consulter leur site internet pour vérifier leur adresse et leurs horaires d’ouverture. 

4.4. Délais 
– les produits « en stock » sont disponibles pour retrait immédiat chez Hors Catégorie, aux horaires d’ouverture du magasin partenaire ;
– les produits « out of stock » ne sont plus disponibles. Aucune certitude n’existe quant à un futur réassort, et les commandes sont donc stoppées ;
– les produits en « pre-order » peuvent être commandés pendant la période d’ouverture des précommandes. Passée la date de fin de la période de précommande, aucune garantie de disponibilité ne peut être donnée. Les dates de disponibilité réelle du produit indiquée pendant la précommande sont non contractuelles et sujettes à modification. 

4.5. Visuels 
Les photos et les illustrations utilisées sur le site sont non-contractuelles. Les images et photographies sont la propriété exclusive de Brussels Big Brackets ou des ayants-droit et ne sont pas libres de droit.

4.6. Stock et rupture de stock

En cas de rupture de stock sur un produit commandé, Brussels Big Brackets s’engage à tenir informé dans les meilleurs délais et proposera à son client différentes alternatives :
– le remplacement du produit en rupture de stock par le millésime suivant ou par un produit équivalent ou de qualité supérieure dans les mêmes conditions tarifaires ;
– le remboursement du ou des produits indisponibles ou de l’intégralité de la commande selon le choix du client.
Dans le cas d’une rupture temporaire, le client se verra proposer le choix de patienter jusqu’à la date du réapprovisionnement qui lui sera indiquée. Le client aura la possibilité d’accepter et d’attendre pour recevoir l’ensemble de sa commande, demander l’annulation partielle ou intégrale de sa commande.

4.7. Droit de rétraction
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui vous aurez utilisé pour la transaction initiale. Pour les remboursements par carte bancaire, sachez que les délais interbancaires peuvent décaler de quelques jours le crédit effectif sur votre compte. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Vous devrez rendre le bien en mains propres et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Vous devrez prendre en charge des les frais directs de renvoi du bien. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l‘égard de la déprécation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaire pour établir la nature, le caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

4.8. Droit applicable et résolution des litiges

Service de Médiation à la consommation
Plate-forme européenne de résolution en ligne des litiges 

Loi applicable et Juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi belge. En cas de désaccord persistant concernant ces présentes conditions et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents belges.

4.9. Protection des données

Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité et de protection des données, voir ci-dessus le point (3) CONFIDENTIALITÉ. 
Afin de répondre aux besoins des clients et d’assurer un service à distance optimal, Brussels Big Brackets est amené à enregistrer certaines données personnelles (données de facturation, adresse e-mail pour les mises à jour du statut de la commande). Ces informations sont destinées exclusivement à Brussels Big Brackets et ne sont pas partagées avec des tiers. Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne aux normes SSL. De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors de votre achat en ligne, ne sont ni stockées par nous, ni visibles sur Internet. Brussels Big Brackets vous certifie la confidentialité de vos données.

4.10. Taxes

L’asbl/vzw Brussels Big Brackets exerce une activité visée à l’article 44, 3° § 2 du CTVA. 
A ce titre, nous ne récupérons pas la TVA sur les produits que nous achetons à nos fournisseurs pour les mettre en vente, et nous les vendons au sein du webshop toutes taxes comprises, avec une TVA à 0%.

Mise à jour : 21 avril 2021.